Conditions d'utilisation
Le site extranet galerie.ampmetropole.fr est un outil de partage, de conservation et de consultation de la base de données iconographiques de la Direction générale adjointe Communication, Relations extérieures et Grands événements de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Les actions de communication de la Métropole Aix-Marseille-Provence sont l'objet principal des données du site.
L’ensemble des données du site est protégé par le droit d’auteur et le droit des tiers. Les données du site sont destinées à l’usage interne de la Direction générale adjointe Communication, Relations extérieures et Grands événements de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Tous les usages externes sont conditionnés à l’autorisation préalable de l’iconographe, administrateur du site. |
L’utilisateur de données doit s’assurer auprès de l’iconographe, administrateur du site que :
|
InformationsL'ensemble des pages HTML fixes ou générées automatiquement (fichiers images, son, vidéo, etc.) est la propriété pleine et entière de la Métropole Aix-Marseille Provence BP 48014 13567 Marseille cedex 02Tél : 04 91 99 99 00 Directrice de la publication : Mme Martine Vassal Droits de reproductionToute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation de la directrice de la publication. |
HébergeurORKIS S.A.S, 610, rue Georges Claude – Pôle d’activités d’Aix-les-Milles - 13290 Aix-en-Provence.Tél : 04 84 47 02 60 ProgicielsLes progiciels utilisés dans le cadre de cet hébergement restent l’entière propriété de ORKIS S.A.S. Ils font partie de ses secrets de fabrication sans égard du fait que les éléments les composant puissent ou non être protégés en l’état actuel de la législation par un droit d’auteur ou de toute autre manière. |
webmaster |